Exemple de l' AMO :
- Salarie avec une couverture médicale :
Salaire brut : 7 000
Salaire brut imposable : 7 000
Frais professionnels : 1 190 (17%*7 000)
CNSS : 257,4 (4,29%*6000)
Mutuelle : 210 (3%*7 000)
Salaire net imposable : 5 342,6
IGR : 1 104,07 (5 342,6*44%- 1 246,67)
Salaire net : 5 428,52
Le bordereau de la CNSS se présentera comme suit :
Allocations familiales : 455 (6,5%*7 000)
Prestations sociales : 902,3 (4,29%* 6 000+ 8,6% * 6 000)
Taxe de formation professionnelle : 112 (1,6%* 7 000)
Le bordereau de l’AMO (qui sera mis en place par la CNSS) se présentera ainsi :
AMO (part salariale) : néant
AMO (part patronale) : néant
Solidarité AMO : 70 (1%* 7 000)
Total 70
- Dans le cas d’affiliation à la CNSS au titre de l’AMO
Si on reprend les éléments du salaire de l’exemple précédent, on aura :
Salaire brut : 7 000
Salaire brut imposable : 7 000
Frais professionnels : 1 190 (17%* 7 000)
CNSS : 257,4 (4,29%* 6 000)
Cotisation AMO : 140 (2% * 7 000)
Salaire net imposable : 5 412,6
IGR :1 134,87 (5 412,6*44%- 1 246,67)
Salaire net : 5 467,72
Le bordereau de la CNSS se présentera comme suit :
Allocations familiales : 455 (6,5%* 7 000)
Prestations sociales : 902,3 (4,29%* 6 000 + 8,6%*6 000)
Taxe de formation professionnelle : 112 (1,6%* 7 000)
Le bordereau de cotisation à l’AMO (qui sera mis en place par la CNSS) se déclinera comme suit :
AMO (part salariale) : 140 (2%* 7 000)
AMO (part patronale) : 140 (2%* 7 000)
Solidarité AMO : 70 (1%* 7 000)
Total 350
En Generale:
Avant tout il faut ramener le taux des Allocation familliales de 7,5 a 6,5
Creer une rubrique "Soliratite AMO" au taux de part patronale de 1%
1) les salaries de votre entreprise disposent d'une couverture medicale : Mutuelle... pas d'incidence dans leurs bulletins de paie.
2) les salaries de votre entreprise ne disposent pas d'une couverture medicale :
Creer une rubrique "AMO Salariale" au taux part salariale de 2% puis l'ajoutee au bulletin de paie .
Creer une rubrique "AMO Patronale" au taux part patronale de 2%
Il faut noter que l’IR est un impôt cumulable par tranche et que le barème avec les sommes à déduire constitue un outil pour le calcul rapide de l'IR. Pour déterminer et comprendre l'origine de la somme à déduire pour chaque tranche je vais chaque fois donner un exemple.
1ère Tranche : de 0,00 à 24.000,00 Taux 0%
Pour les salaires de base imposables ( SBI ) compris dans cette tranche l’IR est nul.
2ème Tranche : de 24.001,00 à 30.000,00 Taux 15%
Exemple : SBI= 30.000 dhs
Le SBI sera divisé en deux parties.
La partie du SBI correspondant à la première tranche ( 0 à 24.000 ) est exonérée. Donc le salarié est exonéré de 24.000 * 15%= 3.600
Reste la deuxième partie de 6.000 dhs ( 30.000 – 24.000 ) imposable au taux de 15%.
Soit I.R = 6.000 * 15% = 900 dhs
D’où la somme à déduire pour cette tranche est de 3.600
Pour calculer rapidement l’IR de SBI de 30.000
= 30.000 * 15% - 3.600 = 900
3ème Tranche : de 30.001,00 à 45.000,00 Taux 25%
Exemple : SBI= 45.000 dhs
Le SBI sera divisé en trois parties.
La partie du SBI correspondant à la première tranche ( 0 à 24.000 ) est exonérée. Donc le salarié est exonéré de 24.000 * 25%= 6.000
Deuxième partie correspondant à la tranche allant de 24.001 à 30.000 imposable uniquement au taux de 15% soit 900 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré de la différence entre les deux taux 25%-15%= 10%, soit : (30.000 – 24.000)*10%= 600
Uniquement la troisième partie ( 45.000 – 30.000 ) est imposable au taux de 25% soit : 15.000 * 25%= 3.750
Soit I.R = 900 + 3.750 = 4.650 dhs
D’où la somme à déduire pour cette tranche est de 6.600= 6.000+600
Pour calculer rapidement l’IR de SBI de 45.000
= 45.000 * 25% - 6.600 = 4.650
4ème Tranche : de 45.001,00 à 60.000,00 Taux 35%
Exemple : SBI= 60.000 dhs
Le SBI sera divisé en quatre parties.
La partie du SBI correspondant à la première tranche ( 0 à 24.000 ) est exonérée. Donc le salarié est exonéré de 24.000 * 35%= 8.400
Deuxième partie correspondant à la tranche allant de 24.001 à 30.000 imposable uniquement au taux de 15% soit 900 dhs, pour cette tranche le salarié est exonéré de la différence entre les deux taux 35%-15%= 20%, soit : (30.000 – 24.000)*20%= 1.200
Troisième partie correspondant à la tranche allant de 30.001 à 45.000 imposable uniquement au taux de 25% soit 3.750 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré également de la différence entre les deux taux 35%-25%= 10% soit : (45.000 – 30.000)*10%= 1.500
Uniquement la quatrième partie ( 60.000 - 45.000 ) est imposable au taux de 35% soit : 15.000 * 35%= 5.250
Soit I.R = 900 + 3.750 + 5.250 = 9.900 dhs
D’où la somme à déduire pour cette tranche est de 11.100 = 8.400+1.200+1.500
Pour calculer rapidement l’IR de SBI de 60.000
= 60.000 * 35% - 11.100 = 9.900
5ème Tranche : de 60.001,00 à 120.000,00 Taux 40%
Exemple : SBI= 120.000 dhs
Le SBI sera divisé en cinq parties.
La partie du SBI correspondant à la première tranche ( 0 à 24.000 ) est exonérée. Donc le salarié est exonéré de 24.000 * 40%= 9.600
Deuxième partie correspondant à la tranche allant de 24.001 à 30.000 imposable uniquement au taux de 15% soit
6ème Tranche : au-delà de 120.000,00 Taux 42%
Exemple : SBI= 140.000 dhs
Le SBI sera divisé en six parties.
La partie du SBI correspondant à la première tranche ( 0 à 24.000 ) est exonérée. Donc le salarié est exonéré de 24.000 * 42%= 10.080
Deuxième partie correspondant à la tranche allant de 24.001 à 30.000 imposable uniquement au taux de 15% soit 900 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré de la différence entre les deux taux 42%-15%= 27%, soit : (30.000 – 24.000)*27%= 1.620
Troisième partie correspondant à la tranche allant de 30.001 à 45.000 imposable uniquement au taux de 25% soit 3.750 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré également de la différence entre les deux taux 42%-25%= 17% soit : (45.000 – 30.000)*17%= 2.550
Quatrième partie correspondant à la tranche allant de 45.001 à 60.000 imposable uniquement au taux de 35% soit 5.250 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré également de la différence entre les deux taux 42%-35%= 7% soit : (60.000 – 45.000)*7%= 1.050
Cinquième partie correspondant à la tranche allant de 60.001 à 120.000 imposable uniquement au taux de 40% soit 24.000 dhs, donc pour cette tranche le salarié est exonéré également de la différence entre les deux taux 42%-40%= 2% soit : (120.000 – 60.000)*2%= 1.200
Uniquement la sixième partie ( 140.000 - 120.000 ) est imposable au taux de 42% soit : 20.000 * 42%= 8.400
Soit I.R = 900 + 3.750 + 5.250 + 24.000 + 8.400 = 42.300 dhs
D’où la somme à déduire pour cette tranche est de 16.500 = 10.080+1.620+2.550+1.050+1.200
Pour calculer rapidement l’IR de SBI de 140.000
= 140.000 * 42% - 16.500 = 42.300
Récapitulatif du barème de l’IR avec les sommes à déduire correspondantes
Tranches Taux Sommes à déduire
0 - 24.000 0 % 0
24.001 - 30.000 15 % 3.600
30.001 - 45.000 25 % 6.600
45.001 - 60.000 35 % 11.100
60.001 - 120.000 40 % 14.100
au-delà de 120.000 42 % 16.500
Pour déterminer l'IR de n'importe quel salaire sans avoir besoin des sommes à déduire il faut uniquement avoir en tête les tranches et les taux correspondants, exemple SBI égale à 160.000,OO dhs.
Tranches Taux Impôt
0 - 24.000 0 % 0
24.001 - 30.000 soit 6.000 15 % 6.000* 15%= 900
30.001 - 45.000 soit 15.000 25 % 15.000* 25%= 3.750
45.001 - 60.000 soit 15.000 35 % 15.000* 35%= 5.250
60.001 - 120.000 soit 60.000 40 % 60.000* 40%= 24.000
Au-delà de 120.000 soit 40.000 42 % 40.000* 42%= 16.800
I.R Total égal à 50.700,00